Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PACOCHICANO
ROS Franck François
ROS Gilbert

Numéro de dépôt :
3303557
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PACOCHICANO de ROS Franck François

Présentation de la marque PACOCHICANO

Déposée le 16 juillet 2004 par ROS Franck François et ROS Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACOCHICANO »

Les déposants sont ROS Franck François domicilié(e) 35 Av Paul DOUMER,75016 PARIS - 75016 - France et ROS Gilbert domicilié(e) 247 Rue st MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ros Franck François domicilié(e) 35 Av Paul DOUMER,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROS Franck François a également déposé les autres marques suivantes : PACO CHICANO


ROS Franck François - 35 Av Paul DOUMER,75016 PARIS - 75016 - France

ROS Gilbert - 247 Rue st MARTIN,75003 PARIS - 75003 - France


Ros Franck François - 35 Av Paul DOUMER,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403802 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Chemises. Vêtement cuirs ou imitation. Ceintures. Fourrures. Gants. Foulards. Cravates. Bonneterie. Chaussettes. Chaussures de plage ou de sport. Sous vêtements.